Thibaut Durand

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: DURAND (Thibaut, Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Laurent QUINART et Thibaut DURAND, notaires associés », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Reims (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
JORFTEXT000038890045(source JORF)
nomination
07 Août 201907/08/2019
De: DURAND (Thibaut, Pierre)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Reims (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
JORFTEXT000038890045(source JORF)
cessation de fonction
07 Août 201907/08/2019
De: DURAND (Thibaut, Pierre)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Reims (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
JORFTEXT000036650677(source JORF)
nomination
28 Février 201828/02/2018
De: Durand (Thibaut)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2017-08-07"
JORFTEXT000035546807(source JORF)
réintégration
13 Septembre 201713/09/2017
De: Durand (Thibaut)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
de son corps d'origine
date de son intégration dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2017-08-07"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000035546807(source JORF)
radiation
13 Septembre 201713/09/2017
De: Thibaut DURAND
premier conseiller des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
au titre del'article 13 bis de la loi n° 83-634 du
13 juillet 1983
modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires :
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000035389574(source JORF)
intégration
09 Août 201709/08/2017
De: Durand (Thibaut)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
JORFTEXT000033538754(source JORF)
inscription
06 Décembre 201606/12/2016
De: Durand (Thibaut)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
Conseil du même corps
date_debut="2017-06-15"
JORFTEXT000033538747(source JORF)
promotion
06 Décembre 201606/12/2016
De: Thibaut Durand
administrateur civil
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous mémoires en défense et en demande dans le cadre des litiges relevant du contentieux central du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Objet:
en dehors des attributions qui leur sont confiées
2
JORFTEXT000031132382(source JORF)
délégation de signature
06 Septembre 201506/09/2015
De: Thibaut Durand
administrateur civil
dans la limite des attributions du bureau du droit des exploitations et de l'aménagement rural
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture
tous les mémoires en défense et en demande dans le cadre des litiges relevant du contentieux central du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000031132382(source JORF)
délégation de signature
06 Septembre 201506/09/2015
De: Durand (Thibaut, Jonathan)
biologie médicale en interrégion Rhône-Alpes - Auvergne au CHU de Grenoble
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
JORFTEXT000029624005(source JORF)
affectation
24 Octobre 201424/10/2014
De: Thibaut Durand
administrateur civil
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous mémoires en défense et en demande dans le cadre des litiges relevant du contentieux central du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Objet:
en dehors des attributions qui leur sont confiées
2
JORFTEXT000029603658(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 201418/10/2014
De: Thibaut Durand
administrateur civil
dans la limite des attributions du bureau du droit des exploitations et de l'aménagement rural
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture
tous les mémoires en défense et en demande dans le cadre des litiges relevant du contentieux central du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000029603658(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 201418/10/2014
De: Durand (Thibaut)
conseiller au tribunal administratif d'Orléans
Objet:
au tribunal administratif de Versailles
Groupe:
Tribunal administratif de Versailles
tribunal
tribunal_administratif="Versailles"
JORFTEXT000027721968(source JORF)
mutation
18 Juillet 201318/07/2013
De: Durand (Thibaut)
Objet:
au tribunal administratif d'Orléans
Groupe:
Tribunal administratif d'Orléans
date_debut="2011-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Orléans"
JORFTEXT000024327420(source JORF)
affectation
10 Juillet 201110/07/2011
De: Durand (Thibaut)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)
date_debut="2011-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)"
JORFTEXT000023375748(source JORF)
nomination
07 Janvier 201107/01/2011

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